Chronologie: François Denis Tronchet Biographie
Voici votre chronologie en 4 dates
Louis XVI nomme ses défenseurs : Malesherbes et Tronchet.(France)(n)
Voir aussi : Louis XVI de France - François Denis Tronchet - Guillaume-Chrétien de Lamoignon de Malesherbes - Procès de Louis XVI - Révolution française de 1789
Sur la demande de Malesherbes et Tronchet, défenseurs de Louis XVI, la Convention autorise la nomination de l'avocat De Sèze comme 3è conseil.(France)(n)
Voir aussi : Paris - Convention (révolutionnaire) - François Denis Tronchet - Guillaume-Chrétien de Lamoignon de Malesherbes - Raymond de Sèze - Louis XVI de France - Procès de Louis XVI - Révolution française de 1789
Bonaparte nomme une commission (Tronchet, Bigot de Préameneu, Portalis et Malleville) chargée d'élaborer le Code civil.(France)(n)
Voir aussi : Paris - Napoléon Ier - François Denis Tronchet - Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu - Jean-Etienne-Marie Portalis - Jacques de Malleville - Code civil - Consulat (révolutionnaire)
Bonaparte reçoit le projet de Code civil élaboré par la commission Portalis.(France)(n)
Voir aussi : Paris - Napoléon Ier - François Denis Tronchet - Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu - Jean-Etienne-Marie Portalis - Jacques de Malleville - Code civil - Consulat (révolutionnaire)
215 785
événements