Détail de l'événement(ID:238514)
(NS)
La réintroduction d'un pesticide néonicotinoïde (loi Duplomb) est recalée par le Conseil constitutionnel.
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Chronologie Conseil constitutionnel
Chronologie Pesticide
Chronologie Ecologie
Chronologie Loi Duplomb
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Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi la disposition la plus contestée de la loi Duplomb, qui prévoyait la réintroduction sous conditions d'un pesticide interdit de la famille des néonicotinoïdes, jugée par les Sages contraire à la Charte de l'environnement. La loi Duplomb, adoptée au Parlement début juillet avec le soutien du gouvernement, a fait l'objet d'un vaste mouvement de protestation malgré l'été, y compris au sein du monde scientifique. Une pétition réclamant son abrogation a réuni plus de 2,1 millions de signatures. La réintroduction à titre dérogatoire de l'acétamipride,.....
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