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1790
juil 10
Le pape Pie VI écrit à Louis XVI : "Si vous approuvez [la CCC], vous entraînez votre nation dans le schisme.".(Italie)(S)
juil 12
L'évêché de Tréguier est supprimé et rattaché pour une majeure partie à celui de St-Brieuc, et pour l'autre à celui de Quimper.(France)
juil 23
Louis XVI reçoit la lettre de Pie VII où il s'oppose à la CCC.(France)
août 11
Louis XVI écrit au pape Pie VI qu'il doit malheureusement accepter la CCC.(France)
août 13
Le cardinal de Bernis, ambassadeur de France à Rome, est reçu par le pape Pie VI, très affligé.(Italie)
août 24
Louis XVI promulgue la CCC.(France)
sept 2
La nationalisation des biens du clergé devient effective.(France)
oct 2
Le décret de la CCC est affiché à Lyon.(France)
nov 27
Le serment à la CCC devient obligatoire.(France)
nov 30
Louis XVI se résigne à signer le décret de la CCC.(France)
déc 26
Le roi Louis XVI signe le décret d'application de la CCC.(France)
1791
jan 9
La Loi prévoit qu'on peut choisir comme curés ceux qui sont prêtres depuis 5 ans et ont prêté le serment.(France)
jan 30
Lacanal prête serment à la Constitution civile du clergé (CCC).(France)
fév 27
Fesch prête serment à la CCC.(France)
mar 1
Lamourette est élu évêque de Rhône-et-Loire.(France)
mar 6
Le curé de Jonzieux Pradier prête serment à la CCC.(France)
mar 10
Pie VI critique la CCC dans le bref "Quod aliquantum" qu'il adresse aux archevêques français.(Italie)
mar 15
Le curé de Jonzieux Pradier, qui avait prêté serment le 6 mars, se rétracte.(France)
avr 13
Le pape Pie VI, par le bref "Charitas", condamne clairement la CCC. Les assermentés doivent se rétracter dans les 40 jours.(Italie)
avr 18
La foule empêche, à la sortie des Tuileries, le roi Louis XVI de partir pour St-Cloud faire ses pâques et se confesser chez un prêtre réfractaire, ce qui le décide à la fuite et à rejoindre le QG de Bouillé, à Montmédy.(France)
juin 23
L'abbé Manen et son neveu et vicaire l'abbé Coustou, réfractaires pourchassés, s'enfuient de Montpellier pour l'Espagne.(France)
juil 13
Le Conseil Général de Rhône-et-Loire décide le remplacement de tous les insermentés.(France)
août 4
Une Loi oblige les réfractaires à s'éloigner à 40 km de leur paroisse.(France)
sept 19
Une délibération du Conseil départemental de Rhône-et-Loire déclare déchus des droits de citoyens actifs les curés qui ont refusé de lire le mandement de Lamourette.(France)
oct 24
A l'Assemblée, Colomb de Gast demande la liberté des cultes pour assermentés et réfractaires.(France)
nov 14
Les insermentés peuvent être expulsés.(France)
déc 19
Le roi Louis XVI bloque par veto le décret sur les prêtres réfractaires du 29 novembre.(France)
1792
mar 19
Pie VI menace, par bref, d'excommunication ceux qui ne rétractent pas le serment à la CCC.(Italie)
juin 11
Le ministre des Affaires religieuses Roland envoie à Louis XVI une lettre comminatoire pour le forcer à signer les décrets contre les prêtres réfractaires.(France)
juin 26
Le directoire de Rhône-et-Loire approuve la conduite de Louis XVI qui maintient son veto aux décrets contre les prêtres réfractaires.(France)
nov 13
A l'Assemblée, Cambon propose que les salaires des prêtres constitutionnels soient supprimés.(France)
1793
jan 11
La Convention décide de ne pas supprimer les traitements des ecclésiastiques constitutionnels.(France)
jan 22
Un décret exige la dénonciation des insermentés.(France)
fév 26
Un décret annonce des peines plus sévères contre ceux qui cachent des insermentés.(France)
oct
Par décret, les prêtres même assermentés, dénoncés pour incivisme, seront envoyés au Sénégal.(France)
nov
Les biens de Barthélemy sont en partie confisqués dans le cadre de la loi sur les biens du clergé.(France)(S)
nov 16
Le navire La Gloire, chargé de prisonniers royalistes, notamment 90 prêtres réfractaires, est coulé par des Républicains (dirigées par Carrier) dans la Loire à Nantes.(France)
nov 20
La Convention décrète que tout prêtre marié échappe à la déportation.(France)
1794
Les sœurs Madeleine Fontaine, Françoise Lanel, Jeanne Gérard et Thérèse Fantou, refusant de prêter serment à la constitution, sont guillotinées, à Cambrai.(France)
1795
août 15
L'Eglise constitutionnelle manifeste son existence par une célébration solennelle à Notre-Dame de Paris avec 3 évêques constitutionnels.(France)
1796
août 26
Portalis prononce un discours aux Anciens pour la sauvegarde des prêtres réfractaires.(France)
1800
Pie VII, par le bref "Tam multa", demande à tous les évêques français de se démettre de leurs sièges et de résigner leur pouvoir entre ses mains.(Italie)
1804
jan
Un arrêté du Gvt autorise à reprendre la soutane.(France)
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