Détail de l'événement(ID:8711)
(n)
Le Conseil d'Etat est installé au Palais du Petit-Luxembourg. ll reçoit une double mission administrative (participer à la rédaction des textes les plus importants) et contentieuse (résoudre les litiges liés à l'administration).
Chronologies associées avec cet événement:
Chronologie Paris
Chronologie Palais du Luxembourg
Chronologie Napoléon Ier
Chronologie Jean-Jacques-Régis de Cambacérès
Chronologie Charles François Lebrun
Chronologie Consulat (révolutionnaire)
Chronologie Conseil d'Etat
Liens:
Source:
Droit d'auteur : Tous les textes sont disponibles sous les termes de la licence de documentation libre GNU
KronoBase® est une marque déposée par l'Association KronoBase loi 1901, depuis 2006
KronoBase : l'histoire jour par jour en chronologie universelle
Chronobase, un chronologie universelle, opère sous le nom Kronobase
![[fr]](pics/flags/fr.gif){kind=small}
117 164
événements
clock
