calendrier: Grégorien 

France    

Le Comité des évêques se voit soumis trois « séries de questions » par Napoléon, parmi lesquelles : « La bulle d'excommunication du 10 juin 1809 étant contraire à la charité chrétienne ainsi qu'à l'indépendance et à l'honneur du trône, quel parti prendre pour que, dans les temps de trouble et de calamités, les Papes ne se portent pas à de tels excès de pouvoir ? ». 

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