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Napoléon imagine un biais pour sortir de l'impasse conciliaire : profiter de l'intimidation des évêques pour faire signer séparément à chacun d'eux un décret sur l'institution des évêques ; si dans les six mois qui suivront la nomination d'un candidat par Napoléon le pape ne l'a pas institué, sauf cas d'indignité personnelle de l'élu, le métropolitain aura le droit de l'instituer au nom du pape. 


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Titre du document / Témoignage Almanach du 1er Empire

Massin Jean


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